Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE MONTFORT
DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT, Société Civile

Numéro de dépôt :
3096294
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021

Présentation de la marque PHILIPPE DE MONTFORT

Déposée le 20 avril 2001 par la société DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILIPPE DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT domicilié(e) Lieudit Montfort - 37270 - CHANCAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque PHILIPPE DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIPPE DE MONTFORT est expirée depuis le 20 avril 2021.

DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONTFORT , PHILIPPE DE MONTFORT , CHATEAU DE MONTFORT , CHATEAU MONTFORT , CHARLES DE MONTFORT , DOMAINE DE LA SABLONNIERE


DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT, Société Civile - Lieudit Montfort - 37270 - CHANCAY - France - SIREN 778137448


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Inscription le 30 août 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°556914 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556915 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479398 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Bières ; boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses, eaux de table, eaux de source ; boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.